05 53 77 10 88 sotra@cci47.fr
Un groupement de constructeurs et de sous-traitants du Sud Ouest à votre service
Développez les projets de votre entreprise avec des professionnels
Une action commune pour accompagner le changement !

Mentions légales

Site web de SOTRA, groupement de Constructeurs industriels et de Sous-traitants de l’industrie du Sud-ouest.

Participez vous aussi à une démarche collective qui participe au bon fonctionnement de votre entreprise avec des partenaires fiables !

Site web

www.sotra47.fr. est édité par SOTRA 47 dont le siège social est situé à la CCI 47, 52 Cours Gambetta 47000 Agen.

Est représenté par l’éditeur du site web Thierry Labarbe en sa qualité de Président de l’Association.

Immatriculation SIRET 404 337 941 00011 , à Agen
Tél : 05 53 77 10 88

sotra@cci47.fr

Hébergement du site web

Le site www.sotra47.fr est hébergé par la société OVH. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Gestion du site web

L’éditeur pourra a tout moment suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site pour une catégorie spécifique d’internautes. L’éditeur pourra supprimer toutes informations susceptibles de perturber le fonctionnement du site web ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales. L’éditeur pourra suspendre l’accès au site web pour procéder à des mises à jour.

Contenu du site web

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de SOTRA. Les photos accompagnées de leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de toute ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur sont strictement interdites et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Limites des responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption empêchant l’accès partiel ou total du site. Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour, c’est la raison pour laquelle SOTRA ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempt de virus ou d’autres composants dangereux. En aucun cas, SOTRA ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.

Le matériel de connexion pour vous connecter au site web est de votre entière responsabilité, vous devez prendre les mesures adéquates pour protéger votre matériel et vos propres données en cas d’attaques virales via internet.

Ce site web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par SOTRA. En conséquence, SOTRA décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites. La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur, cependant tout lien sera retiré sur simple demande de l’éditeur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre, selon l’usage que vous faites du site ou des services accessibles par internet et/ou du non-respect de nos conditions générales.